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Book
Droit d'auteur et copyright
Authors: ---
ISBN: 9782707150622 2707150622 Year: 2007 Volume: 486 Publisher: Paris : Découverte,

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Abstract

Le droit d'auteur est l'objet de débats passionnés ; le sujet est passé du cercle fermé des spécialistes à un véritable enjeu de société. La contestation numérique constitue la manifestation la plus visible des multiples remises en question dont il a pu être la cible. A partir d'un retour sur les fondements de ce droit, ce livre de deux économistes montre la tension permanente entre la recherche de la diffusion la plus large des œuvres de l'esprit et la volonté de protéger, respecter et rémunérer la création. Il propose tout à la fois un état des lieux de la pensée économique sur le droit d'auteur et une synthèse originale des principaux débats sur la légitimité, le champ d'application et les enjeux stratégiques de ce droit.

Keywords

Copyright --- Droit d'auteur


Book
Du bon usage de la piraterie : culture libre, sciences ouvertes
Authors: ---
ISBN: 9782707151353 2707151351 Year: 2007 Publisher: Paris : La Découverte,

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Abstract


Dissertation
La notion de parodie en droit d'auteur et en droit des marques
Authors: ---
Year: 2007 Publisher: [S.l.]: [chez l'auteur],

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Book
Urheberrecht im deutsch-französischen Dialog : Impulse für eine europäische Harmonisierung des Urheberechts = Rencontres franco-allemandes : perspectives d'harmonisation du droit d'auteur en Europe
Author:
Year: 2007 Volume: 29 Publisher: Paris : Litec,

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Abstract


Book
Le droit de distribution : analyse historique et comparative en droit d'auteur
Author:
ISBN: 2896350993 9782896350995 Year: 2007 Publisher: Cowansville (Québec) : Éditions Yvon Blais,


Book
L'évaluation en droit d'auteur
Authors: --- ---
ISBN: 9782711009848 271100984X Year: 2007 Volume: 30 Publisher: Paris : LexisNexis, Litec,

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Afin de mieux faire connaître la recherche française dans le domaine de la propriété intellectuelle, l'IRPI a créé un prix destiné à la publication d'une thèse universitaire relevant de cette matière. Ce prix récompense une thèse de doctorat d'un excellent niveau scientifique, mais qui se distingue également par le souci de répondre aux besoins des opérateurs économiques. À ce titre, l'IRPI a sélectionné la thèse de Guillaume Henry, désormais avocat au Barreau de Paris, qui contribue à enrichir la science juridique à travers son étude de l'évaluation en droit d'auteur. Combien valent les droits d'exploitation du dernier film à la mode ou ceux d'un roman plébiscité par le public ? Comment traiter en comptabilité les droits d'exploitation ? Comment sont évaluées les rémunérations des auteurs ? Et quelles méthodes d'évaluation sont adéquates pour apprécier la lésion des contrats d'auteur ? Lorsqu'une œuvre est contrefaite, comment évaluer le préjudice subi par l'auteur et par l'exploitant ? Faut-il introduire en droit d'auteur la notion de peine privée ? La loi du 29 octobre 2007 de lutte contre la contrefaçon modifie-t-elle les règles d'évaluation du préjudice ? La licence globale sur Internet est-elle une alternative sérieuse à la contrefaçon massive des œuvres sur Internet ? Telles sont les questions auxquelles l'ouvrage de M. Henry apporte une réponse, pour plusieurs d'entre elles pour la première fois à ce niveau de recherche


Book
L'expertise et l'authentification des oeuvres d'art.
Authors: --- ---
ISBN: 9783725553877 Year: 2007 Publisher: Zürich Schulthess

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Abstract

Keywords

Droit et art --- Art --- Droit d'auteur --- Art --- Expertise --- Art --- Documentation


Book
Pratique de la marque internationale
Author:
ISBN: 9782855045085 Year: 2007 Publisher: Paris : IRPI, [Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri-Desbois],

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Abstract

Concise European patent law.
Authors: ---
ISBN: 9041124349 9789041124340 Year: 2007 Publisher: Alphen aan den Rijn Kluwer law international

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